Eco Tax DEEE 3.4-3.5

Bonjour,

Je viens de voir qu’il y avait un nouveau module sur Dolistor « Eco Tax DEEE 3.4-3.5 ».

Je voudrais juste savoir si il est possible d’avoir une taxe différente suivant je vend en France ou en Belgique. Le montant de la taxe est-elle mise dans le dictionnaire ?

Cordialement,

XP

Salut Xavier,
Je ne penses pas que ce soit possible compte tenu que la taxe est stockée dans un attribut spécifique. Par contre il y a peut-être moyen de la modifier au coup par coup.
@+

Merci pour la réponse.

Normalement tout devrait changer :

D’ici au 14 février 2014 au plus tard, les États membres devront modifier leur législation existante sur les DEEE et l’harmoniser avec la nouvelle directive et les nouveaux objectifs.

Je vais donc attendre la nouvelle directive.

Cordialement,

XP

Autre info :

Chaque pays gère sa taxe DEEE.

  1. J’achète en France, mon fournisseur me facture l’eco-taxe
    ---- je revends en France : je facture de l’eco-taxe
    ---- je revends hors France : je ne facture pas d’éco-taxe

  2. J’achète en France et mon fournisseur ne me facture pas d’éco-taxe : je ne refacture pas d’éco-taxe du tout

  3. J’achète hors France, donc je suis la première à mettre les « déchets » sur le territoire français, je suis considérée comme Producteur.
    Bien sûr il n’y a pas d’éco-taxe sur les factures.
    — si je vends en France je dois facturer de l’éco-taxe selon le barême
    — si je revends hors France il n’y a pas d’éco-taxe.

Cordialement,

XP

Pas simple à suivre cette « eco taxe »
C’est selon où on achète et où on vend !

Sommes nous capable de facturer correctement ça avec Dolibarr à part faire ça à la main ?

Bonsoir,

Dommage que Monsieur Destailleur ne donne pas plus de renseignement sur son module. Peux être que c’est prévu dans le module.

Cordialement,

XP

Bonjour,

N’ayant pas de retour de la personne qui a créé le module, je l’ai acheté pour faire des essais.

Le module ne répond pas à la directive Européenne … il est donc inutilisable. De plus si vous avez 10 produits avec une DEEE à 0.12 cela mets prix unitaire 1.2€.

Cordialement

XP

Le module se trouve en partie décrit sur la page suivante:
http://wiki.dolibarr.org/index.php/Module_Eco_Taxe_DEEE

La taxe est stockée au niveau du produit même. Il n’y a pas encore de règle pour tenir compte du pays de l’acheteur.

Le module est bien conçu pour répondre à la directive européenne.
Si vous vendez 10 machines à laver ou chacune à une taxe de 0.12, alors le total de la DEEE est bien de 1.2
Le montant des taxes unitaires (barème) doit lui être mentionné ailleurs sur la facture car ce barème indépendant du contenu de la facture doit être hors corps des lignes de factures. Il y a 3 solutions:
- ajouter cette information dans la note publique de la facture (avantage ou inconvénient, l’info n’apparaitra que sur les factures ou la note a été renseignées)
- ajouter l’information dans la zone texte libre de la config du module facture (avantage ou inconvénient, l’info apparaitra sur toute facture)
- concaténer à la facture une page ajoutant ce barème (dolibarr ne sait pas encore faire cela en standard, le module contatpdf est un paliatif)

Bonjour,

Le problème vient plus de l’inscription ou non de la DEEE sur les devis, commandes, facture suivant le pays d’origine du matériel.

De plus la ligne DEEE devrait être :

Prix Unitaire 0.12 Quantité 10 Total 1.2

Pas Unité 1.2 Quantité 1 total 1.2

Cordialement,

XP

En effet, la gestion du pays d’origine doit être gérée en manuelle (en supprimant la ligne pour les cas ou l’acheteur est étranger et qu’il faudrait ne pas inclure l’écotaxe).

Par contre, pour le cas de la ligne unitaire, il y a confusion entre le prix de l’écotaxe et prix unitaire du barème de l’écotaxe.

Le prix unitaire du barème ne doit pas être dans la ligne de facture mais en annexe.
Mais je vais penser à masquer l’info prix unité sur le pdf pour éviter la confusion dans une prochaine version.

Salut Eldy et merci pour tes réponses.
La gestion des eco-taxes ne devrait elle pas être incluse de base dans Dolibarr ?
Quel est dans ce cas le but de la table llx_c_ecotaxe ? Abandonné en natif mais module payant ?

C’est une fonction importante, l’éco-taxe touche de nombreux domaines.
Il serait intéressant de discuter des fonctions à ajouter rapidement en natif au prochain DevCamps. Pourquoi ne pas mettre en place une « veille réglementaire » ?
@+

C’est dommage se module était attendu depuis longtemps. Faire payer pour quelques chose qui ne règle pas grand chose n’est vraiment pas de bon gout.

J’ai acheter 568.98€ de module sans compter les développements et je suis toujours prêt a payé mais il faudrait quand même avoir une fiche complète du produit car quelques modules ressemble vraiment à de l’arnaque.

Cordialement,

XP

Bonjour
Je viens d’acquérir le module DEEE.
J’utilise des documents ODT, et le libellé « Eco taxe DEEE » n’apparaît pas sur les documents alors que la quantité et le prix apparaissent sans problème sur la ligne (en dessous de la ligne produit concerné).

Merci pour le coup de pousse si j’ai loupé une étape de paramétrage…

Francis

Bonsoir
Je me réponds après avoir trouvé la clé…
J’utilisais sur mes templates ODT les tags product_ref et product_label et ça ne fonctionne pas alors que pour les produits ou services tout fonctionne.
Il faut utiliser le tag fulldesc pour obtenir l’affichage du libellé de l’écotaxe DEEE.
Francis

Bonjour,

Actuellement utilisateur de ciel j’ai un module DEEE qui fait le calcul automatique des taxes selon les différents produits vendus, les taxes étant ajoutées à chaque produit, en bas de la facture.

Ce module permet il de faire la même chose svp ?

Merci

Bonjour,

J’utilise actuellement Ciel avec un module DEEE dont la somme des taxes apparaît en bas de la facture, les taxes sont attribuées à chaque produit.

Est ce la même chose avec ce module svp ?

Merci

Bonjour,
pour être tout à fait honnête, le module est insuffisant. Je l’utilise sur une 3.6.3. Pas de détail des différentes taxes, juste un total. Si vous mettez les DEEE dès la propale, vous vous retrouvez avec x fois la taxe si vous êtes passer par la commande et la facture. Dommage que le module ne soit pas suivi car ce serait bien pratique. J’ai déjà fait des demandes à Eldy dans ce sens mais c’est resté sans suite…
@+

Bonjour,

C’est dommage que ce module n’évolue pas. Je suggère quelques rajouts :
- un compte comptable spécifique pour avoir un journal des ventes juste, car la DEEE n’est pas un produit donc il faut lui attribuer un compte spécifique.
- aucun lien avec le fournisseur. Je m’explique, j’achète le produit à un fournisseur, il ne semble par prendre en compte l’écotaxe déclarée dans le produit.

Si quelqu’un a une piste sur ce module ou un autre un je suis preneur.

Bonjour à tous,
je déterre un peu le sujet…

J’ai acheté ce module Eco Tax DEEE. J’aimerais bien qu’il m’affiche le montant total DEEE sous le total global TTC, avec la mention ‹ dont DEEE xxx € ›.

Est-ce possible ?

merci,

Bonjour
Oui bien-sur que c’est possible ! Sur quelle version de Dolibarr êtes vous ?
Vous dezziper le module téléchargé. Dedans il y a un dossier ecotaxdeee qu’il faut copier dans votre htdocs ou htdocs/custom (dans ce cas modif du fichier de conf.php)
Vous activez le module. Dans vos produits vous précisez le montant HT de l’ecotaxe et lors de la facture elle va sortir toute seule.
@+