TVA qui ne s'applique pas chez certain client sur les factures

Bonjour à tous,

J’ai un dolibarr en version 15.0.2
J’ai un problème, chez certain client (toujours les mêmes) plus de TVA qui s’applique sur les produits ajoutés.
Les clients ont tous été crée de la même façon, j’avoue ne pas comprendre.
Client A → produit X → TVA OK
Client B → produit X → TVA non OK

Du coup le total est calculé sans TVA, ce qui est logique.

Pourriez vous m’apporter une aide sur ce problème.

En vous remerciant

Morgan

Bonjour

Vérifier la config des tiers (N° TVA, Assujetti ou pas, …)

Bonjour tonio et merci , décidément c’est vous qui me répondez à chaque fois et je vous en remercie.

Le client est assujetti à la TVA dans les réglages mais le numéro de TVA n’est pas inscrit… ce n’est pas bloquant pour d’autres tiers

Au plaisir de vous lire et merci

Morgan

Merci de mettre des captures écrans

Bonjour tonio, j’ai une piste, les clients dont la TVA ne s’applique pas sont tous des clients étranger.

Une idée ?

Merci beaucoup

Morgan

Bonjour,

c’est le fonctionnement normal, si une adresse n’est pas en France, les taxes françaises ne s’appliquent pas.

Bonjour et merci de votre réponse Delthair64.
La cliente (qui est comptable) m’explique que les prestations réalisé en France par l’entreprise française est soumise à la TVA française … du coup je ne sais pas comment le faire :confused:

Merci infiniment

Morgan

Je rencontre le même comportement lorsque que je rédige des propales et commandes
je cherche à savoir pourquoi mais je n’ai pas encore trouvé la cause, pour l’instant ça semble aléatoire.
Je dois vérifier à chaque fois si la TVA a été appliquées aux lignes produits/services ou pas (je n’ai qu’un seul taux)

Bonjour, il me semble mais à confirmer, que ce sont les services et non les produits qui sont concernés par la règle de TVA que vous indiquez.

Bonjour. A priori sans expédition . Pour du consommable sur site non . La tva française s applique . Je suis en train de voir pour faire développer un modèle de facture avec une tva française sur les clients étrangers. J avoue ne pas savoir comment faire autrement . Et est ce que de telle règles sont permise dans Dolibarr.

Au plaisir de vous lire

Morgan

Bonjour. Oui c est pénible . On va trouver une solution je l espère.

je dirais que ça a plutôt un rapport avec le tiers (je n’ai pas renseigné le pays et j’ai laissé le champs « assujetti » par défaut à oui)
puisque que l’absence ou non de tva se joue sur toutes les lignes ajoutées à la propale/commande.
Quand le problème se présente une fois toutes mes lignes faites je dois retourner en haut du tableau et choisir le taux de TVA qui s’applique à toutes les lignes.

Bonjour, finalement j’ai fait développer un module pour cela .

Merci en tout cas de vos retours.

Morgan

si c’est possible de partager ça ferait plaisir :slight_smile: