Bonjour.
Avec l’ouverture des frontières, il arrive que nous achetions des marchandises à l’étranger.
Les pays se sont mis d’accord dans ce cas pour que la TVA ne soit pas payée au fournisseur, mais de manière nationale.
Dolibarr ne permet pas cet encodage distinct. Si nous encodons une commande à 0 % de TVA, il est impossible d’introduire le montant de la TVA en national (donc sans montant d’achat).
Quelqu’un aurait-il une solution pour y parvenir ?
Merci d’avance
Bonjour,
Je ne suis pas sur d’avoir tout compris, mais lorsque vous définissez le prix fournisseur sur le produit ou service que vous achetez, vous pouvez définir la TVA. Il suffit donc de mettre 0 lorsque vous enregistrer un prix fournisseur pour un fournisseur « hors frontières ».
Cordialement,
Tout à fait, cependant ensuite, il faut ajouter le montant de tva dans le compte tva soit à payer, soit à récupérer. Or il est impossible d’introduire une écriture monétaire uniquement sur la tva.
De plus en plus les achats se passent à l’étranger, donc je suppose que ce problème est actuel pour pas mal de monde.
Ca à l’air si compliqué ? Serait-on les seuls à acheter en-dehors de nos frontières nationales ? 
Non c’est un problème que l’on essaye de résoudre avec le module comptabilité
si je resume, même si on vend un produits avec 0 de TVA, il faut quand même passer les écritures de TVA, même si elle s’annule
L’idée était de passer ces écritures dans le grand livre (bookkeeping) sous forme d’OD
@alexandre, si tu passes par là dit nous si j’ai bien résumé le problème et la solution
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En facture entrées le problème est identique. Nous sommes facturés à 0 %, mais devons introduite le montant de la TVA propre à notre pays,
L’écriture doit donc juste pouvoir être mise dans la TVA à payer (et à récupérer s’il s’agit d’une utilisation du produit sans revente). Un sacré jeu hin 
Petit up.
Bon reprenons,
Nous sommes purement dans de la TVA intracom.
Prenons l’exemple d’un produit acheté depuis la France à l’étranger pour disons 100€ HT, l’écriture comptable sera en France :
607900 Achat de marchandises Intra 100,00 € D
445661 TVA intracom…20,00 € D (100 € * 20% de TVA)
445200 TVA intracom…20,00 € C
401000 Compte fournisseurs…100,00 € C
Selon cet exemple, nous sommes d’accord que la charge réelle est de 100 € HT mais la TVA s’annule (Je préfère le terme « neutre ») car c’est de la TVA intracom, cette dernière est collectée et se récupère à la fois sur votre déclaration de TVA mais il faut bien que la TVA soit constaté / détecté dans les pièces pour ne pas être recasé par l’administration.
Ce que je préconise dans un premier temps est de mettre une liste déroulante dans les tiers fournisseurs de la sorte pour identifier le régime fiscal :
C’est tout à fait ça, juste les codes comptables qui ne sont pas pareils en Belgique, mais pour le raisonnement c’est exactement ça.
Ensuite s’il s’agit de fournitures destinées à la vente, il faudra la comptabiliser dans la TVA due, et s’il s’agit d’une fourniture à usage professionnel, elle reste comme dans l’exemple, en annulation simple.
Juste une correction dans mes dires.
Nous sommes sur un exemple d’achats depuis la France dans un pays de l’UE (Attention à la Suisse pour les frontaliers) et non à l’étranger.
@Sans_Maître Je vais commencer par ajouter la liste dans les tiers dans un premier temps que nous puissions voir l’impact sur le module facture et plus loin sur le module comptabilité expert. (Ping @Olivier ;))
Nous nous comprenons en parlant de l’étranger ;).
Si vous souhaitez un beta testeur, je me propose (c’est la moindre des choses).
Je suis déjà très content de pouvoir utiliser DoIlibarr pour notre association. C’est une fantastique économie, donc plus d’argent à consacrer aux animaux 
.
Bonsoir,
Le régime de TVA doit être accessible et modifiable au niveau de la facture. Je m’explique, certains clients/fournisseurs peuvent être exonérés selon l’usage sur présentation de justificatif (pêche artisanale par exemple mais il y en a d’autres. Il faut dans ce cas une mention qui va bien sur la facture. Faut que je retrouve une bidouille Dolibarr que j’ai faite pour un de mes clients concerné.
@+
La mention en cas de vente en TVA intracommunautaire est pratiquement identique selon les pays, seule la référence des articles diffère. Bidouillez cher ami, bidouillez, tant que ça fonctionne
Belle année à tout le monde. Petit up car je pense que les résultats du bidouillage n’ont pas été communiqués.
Ce qui m’étonne c’est que nous sommes je pense loin d’être les seuls à acheter à l’étranger, et pas grand monde ne semble intéressé par la solution à cette problématique.
Bien le bonjour.
Comment puis-je encoder un remboursement d’une tva perçue indûment à l’origine par un fournisseur étranger ?
Merci d’avance
