TVA du pays B2C

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Bonjour à toutes et tous,

Aillant dépassé le montant de vante France > Belgique nous imposant la facturation de la TVA 21% de la Belgique, je cherche comment activer cette fonction dans mon Dolibarr.

LA TVA 21% est activée dans le dictionnaire, pourtant bien que je sognal que mon client B2C est en Belgique et assujeti à la TVA, quand je fait une facture/devis, la TVA21% ne met pas proposé :confused:

Aurriez vous une piste, j’ai fouiller de mon mieux, pourtant je n’ai pas de solution.

Passez une très belle journée :slight_smile:

Bonjour,

Ceci n’est pas implémenté dans Dolibarr, la TVA appliqué est celle du pays du tiers client.

Vous pouvez cependant ajouter les TVA dans le dictionnaire des TVA.

Alors oui justement.

Je suis en Françe, et je veux appliquer la TVA à 21% de la Belgique à mes clients belges.
Les taux de TVA de la Belgique sont bien activés, mais quand je créer un BdC ou une Facture, bien que dans la fiche de mon client il soit signalé en Belgique, je n’ai pas la TVA de son Pays :frowning:

J’ai pourtant effectué cette manipulation : « Loi européenne TVA Vente à Distance VAD et e-commerce BtoC » du Wiki dolibarr

la fameuse instruction : SERVICE_ARE_ECOMMERCE_200238EC à mettre à 1

Je n e connaissait pas cette option… je regarde

Est ce que les articles que vous mettez dans votre document sont es service ou des produits ?