Certains de mes clients sont des entreprises situés à l’étranger. Ces derniers n’étant pas assujetti à la TVA, j’ai sélectionné le fait que mon client n’y était pas assujetti.
Quand je saisie une commande de ces clients, chaque produit dispose à ce moment là d’une TVA qui est aussi intégrée au brouillon de la facture.
Quand je veux modifier le produit de ma facture, la TVA est forcée à 0%.
Comment corriger ce bug?
J’utilise actuellement la version 2.8.1.
Je vais aussi essayer de modifier les factures et les commandes pour qu’elles intègrent la petite phrase comme quoi le client n’est pas assujetti à la TVA.
Merci,
Foie & Vin
P.S.: Je viens de faire l’essai avec la version de démo et la aussi on obtient le même dysfonctionnement
La tva dépend des pays clients-fournisseur ET du status du fournisseur, mais jamais du client.
Si des clients sont à l’étranger ils sont assujetis à la tva dans leur pays. Il n’y a pas a modifier cela. Le taux à 0 sera appliqué tout seul du fait qu’il sont dans un autre pays.
Voici la règle
Le taux de TVA proposé par défaut lors de la création de propale, facture, commande, etc… répond à la règle standard suivante:
Si vendeur non assujetti à TVA, TVA par défaut=0. Fin de règle.
Si le (pays vendeur= pays acheteur) alors TVA par défaut=TVA du produit vendu. Fin de règle.
Si vendeur et acheteur dans Communauté européenne et bien vendu= moyen de transport neuf (auto, bateau, avion), TVA par défaut=0 (La TVA doit être payée par acheteur au centre d’impôts de son pays et non au vendeur). Fin de règle.
Si vendeur et acheteur dans Communauté européenne et acheteur= particulier alors TVA par défaut=TVA du produit vendu. Fin de règle.
Si vendeur et acheteur dans Communauté européenne et acheteur= entreprise alors TVA par défaut=0. Fin de règle.
Sinon TVA proposée par défaut=0. Fin de règle.
C’est là le hic dans l’histoire. Mon client est une entreprise d’un autre pays dont je dispose du numéro de TVA intra-communautaire.
J’ai choisi pour ce tiers l’option non assujetti à la TVA. De ce fait, je dois avoir obligatoirement une facture en HT= TTC.
Dans mon cas, les articles choisis s’implémentent dans ma commande avec un montant de TVA. C’est uniquement quand je veux modifier les articles de la commande, que la TVA de chaque article est supprimé.
Il n’est quand même pas normal que lors de la sélection des produits j’ai une TVA et lors de leurs modifications celle-ci disparait.
Effectivement en décochant l’option non assujetti à la TVA tout fonctionne correctement.
Par contre, tout comme l’écrit Ethos, je crois qu’il faille rajouter le champs « Prestations de services intra-communuataires facturées sans TVA (Exonération de TVA - art 259B et 259C du CGI) ». Est-ce obligatoire?
j’ai a nouveau ce soucis en version 3.7.1 de Dolibarr en utilisant le multi-prix.
Cette option du module Produits qui permet de gerer plusieurs prix par région du monde par exemple désactive ces règles et le taux de 20% francais est appliqué a toutes les lignes de commandes.
