Asso et TVA

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Hello,

Notre asso va donc émettre des factures, pour des animations.
Dans la config générale, on peut cocher ‹ Non assujetti à la TVA ›, ce qui fait apparaître sur la facture :

‹ *TVA non applicable art-293B du CGI ›

Or, pour une association, ce n’est pas ça qu’il faut mettre, mais :

‹ Association exonérée des impôts commerciaux ›

Comment puis-je modifier ça ? S’il n’y a rien de prévu, sauriez-vous où ce champ apparaît dans la base de données ? Ce n’est pas top de modifier là, mais bon…

Merci d’avance.

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D’ailleurs, ne serait-il pas possible de supprimer toute référence à la TVA, dans les devis et factures, lorsque l’on n’est pas assujetti à la TVA ?

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Salut fma38,

Pour modifier la mention ‹ *TVA non applicable art-293B du CGI ›
ajoute un enregistrement dans Accueil>config>traduction
langue : la langue de tes user
key : VATIsNotUsedForInvoice
Traduction : ce que tu veux

Pour le modèle de facture:
- ou tu crées un nouveau modèle adapté à tes besoins (en PDF ou en ODT)
https://wiki.dolibarr.org/index.php/Créer_un_modèle_de_document_PDF
https://wiki.dolibarr.org/index.php/Créer_un_modèle_de_document_ODT

- ou tu passes par un module qui permet de paramétrer finement les éditions (UltimatePDF, Rubis, InfraSPack, myprint, etc…)
cherche sur https://www.dolistore.com/fr

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Super, merci pour toutes ces infos !