TVA intracommunautaire

Bonsoir ,

Je viens de créer un compte d’un client étranger et surtout professionnel , donc dans l’onglet spécifique j’ai rentré son numéro intracommunautaire

J’ai ensuite saisi une nouvelle commande , sauf que celle ci me facture systématiquement de la tva
J’ai essayé de modifier celle ci , mais je n’ai pas la possibilité de mettre la tva a 0 , le seul taux que j’ai est de 20%

Je suis aller voir dans accueil --> gestion de tva , mais je trouve rien de trés probant

Qui à une idée ?

Merci Olivier

je me permets de faire un petit « up » si qq a une idée ça serait cool

Merci bien Olivier

Bonjour
Que contient Dictionnaires /Taux de TVA pour ce pays?

Fred

Bonjour,
Dans la fiche, il faut que tu indiques que le tiers est non assujetti à la TVA.

@yves57,
ça semblerai fonctionner en faisant ça, mais c’est pas la meilleure manière de faire.
Le tiers est assujetti à la TVA mais à un taux de 0% (à renseigner dans le dictionnaire comme le précise frederic34)

Ça change rien en apparence… sauf que dans la logique : les rapports qui listent (ou qui listeront) les achats/ventes intra à 0% traduisent cela comme une déclaration d’auto liquidation à faire. (et déclaration aux douanes si concernés)
A contrario, un tiers non assujetti … ben on ne fait rien…

Hello ,

Merci a tous ,

Excusez moi pour la réponse tardive

Je regarde ça , je vous tiens au courant rapidement

Merci Olivier

D’ailleurs pour répondre a Yves
C’est ce que j’avais fait j’ai créér mon client avec son numéro intracommunautaire en prenant soin de cocher l’onglet « non assujetti a la tva »

pourtant ça m’a bien généré une commande client avec la tva !!!

Voici ce que j’ai dans le dictionnaire

grazie 1000 Olivier

Pièces jointes :

Salut colinot38,

ta capture d’écran concerne le paramétrage de la TVA pour l’Italie,
Le pays de la fiche client est bien sur Italie ?

Tu devrait alors accès aux taux de TVA que tu as dans le dictionnaire.

(et si tu fais des modif : supprime le PDF généré sur ta commande avec la petite corbeille et clique sur « générer » pour que le PDF soit re-générer avec les nouvelles infos)

et je répète : le client EST assujetti à la TVA (même si c’est 0% pour un pro avec autoliquidation ou la TVA qui va bien si c’est un particulier)

Bon je viens de modifier ma fiche client et comme tu me le suggère j’ai modifié le paramètre « assujetti a la tva » de non a oui
je viens d’essayer de modifier ma commande client et c’est toujours pas possible

pourtant dans la copie d’écran et quand je vais dans le dictionnaire --> « Taux de TVA ou de Taxes de Ventes » j’ai bien pour l’italie un taux de TVA a 0% par contre qui c’est écrit « non »
Je suppose que je dois modifier le statut sauf que ça me propose 2 onglets différents « utiliser taxe 2 » et « utiliser taxe 3 » je mets quoi ? , … désolé d’être un peu lourd mais je veux pas faire de boulettes !

Merci

jamais vu ce cas de figure.
ou tu as tripatouiller pas mal d’options… et ça va être compliqué…
ou tu es dans un cas bien particulier que je ne connais pas. (notamment le cas de plusieurs taux qui s’appliquent… )

je laisse quelqu’un d’autres t’aider.

(relance le sujet si tu n’as pas de réponse sous 8 jours, j’essaierai de prendre le temps de regarder)

j’ai absolument rien touché de la configuration d’origine

à mon avis on se comprends pas ou je m’explique mal

c’est simple je fais de l’e-commerce et on va dire que j’ai trois « styles » de TVA

une TVA a 20 % pour les clients français privés et professionnels ou les clients privés résidant dans la CEE
une TVA a 0 % pour les clients professionnels résidant dans la CEE et avec un numéro intra
une exo de TVA pour les clients hors CEE

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