Je ne sais pas si j’arriverais à expliquer mon cas de figure correctement.
Admettons par exemple que j’ai un PCG en 604 pour achats de prestations de services avec 6041 : FR, 6042 : CE et 6043 hors CE.
Lorsque je créé ma fiche de service, comment sont impactés les champs suivants :
Vente / achat
Intracommunautaire.
Export / Import.
Est-ce que si j’ai un fournisseur hors EU, lors de la tarification, le fait d’être import, le taux de TVA passe à 0, ou il faut que j’ai une fiche service 20% et une fiche service 0% (genre hors UE ou société ne gérant pas la TVA ?).
Je ne sais pas si j’ai réussi à être explicite, c’est plus une question d’utilisation que comptable.
Je ne suis pas sûr de bien comprendre les questions mais il n’y a pas de rapport direct entre le compte enregistré à chaque rubrique et le taux de TVA.
C’est justement à vous de le faire manuellement ou dans les comptes définis par défaut.
Mais je vous l’accorde, ce n’est pas évident à comprendre
Pour cela, je vous conseille les vidéos suivantes :
Merci pour le rappel de ces liens. Donc les champs Import/Export / Vente/Achat / Intra n’ont pas réellement d’impact c’est à nous de choisir le bon champs pour la bonne fiche ?
Dans votre plan comptable vous gérer les TVA EU avec un code comptable spécifique, serait-ce faux de les mettre avec le code de TVA déductible ou collectée selon le sens de la transaction ?
Si ils ont un impact sur le compte comptable dans lequel va être enregistré l’achat. Mais pas le taux de TVA appliqué qui dépend lui de la nature de l’achat, du lieu du fournisseur … et parfois de règles particulières.
J’utilise effectivement des comptes comptable spécifiques (déductible et collectée) car il faut pouvoir les distinguer et vérifier dans la déclaration de TVA. Ce n’est pas possible si tout est dans des comptes FR standards. Voilà la raison.
Merci beaucoup car regarder plusieurs modèles permets de se forger sa propre spécifications du PCG.
Je suis désolé je me permets une question supplémentaire à ce sujet et par rapport aux vidéos.
Si un fournisseurs Allemand facture un service à unclient français, si les deux parties ont un numéro de TVA sur la facture alors, le client français pour un service à 100 euros par exemple doit ajouter une écriture au journal des opérations diverses pour :
Débiter le compte TVA déductible intra-communautaire.
Crédit le compte TVA due intra-communautaire
De cette façon la TVA est auto-liquidée et les écritures s’équilibre ?
Tout à fait. Le plan comptable doit être, à mon avis, personnalisé en fonction des spécifités de l’entreprise, de son organisation administrative, de ses flux, de ses besoins de gestion …
Pour votre exemple, le schéma d’autoliquidation est bon.
Après la question subsidiaire est de savoir quand on passe cette écriture. À chaque facture ou une écriture globale en fin de mois ?
Tant que le module de comptabilité partie double ne peut pas le faire automatiquement à chaque facture (et si c’est l’option retenue par @aspangaro-Easya dans des développements futurs), je pratique la 2e solution (qui est suffisante).
Oui Stéphane, j’ai prévu de le faire sur chaque opération car une opération mensuelle sous entend un traitement à la marge détaché de l’écriture d’origine. Mais à minima, on est d’accord qu’on peut faire la seconde option en attendant l’évolution de Dolibarr
Je me permets une question supplémentaire, je suis désolé,
Dans vos vidéos, lorsque vous configurer un produit ou un service, vous définissez une ligne uniquement dans la partie des codes comptables.
Est-il possible par exemple si j’ai une fiche service « Abonnement logiciel à 20% » de définir les codes
Achat : Logiciel FR
Intra : Logiciel UE
Extra : Logiciel Hors UE ?
Ou cela va fausser la comptabilité d’avoir fixé une TVA 20 sur la fiche ?
Et donc dans ce cas il faudrait mieux 3 fiches Logiciel FR, Logiciel UE, Logiciel Hors UE ?
Merci pour vos réponses.
Promis cette fois c’est la dernière question sur ce sujet.
Pour la 1ère et 2e vidéo, certainement. Mais pas pour la 3e. J’ai bien 3 comptes comptables dans chaque champs et le taux de TVA à 20% juste au dessus. Je n’ai pas indiqué le taux de TVA dans le libellé du service
Et je le répète, le choix des codes comptables que vous faites dans les champs « Code comptable » ou le libellé du service n’a aucune incidence sur le taux de TVA appliqué dans la ligne de facturation du service (que vous pouvez d’ailleurs, je crois, modifier à la volée lors de la saisie).
C’est la localisation du fournisseur (pays), son statut au regard de la TVA, son numéro de TVA … qui fera que le taux du service sera appliqué (ou non) et enregistré dans un code comptable achat, achat intra-communautaire, achat import.
Votre fiche service doit, à mon avis, être « Abonnement logiciel » et non « Abonnement logiciel à 20% ». La distinction de TVA se fera au niveau du compte comptable.
il faudra alors créer :
un compte 6xx1xx (ou 6xx08000 en ce qui me concerne) « Abonnement logiciel à 20% » (sous entendu achat FR) et indiquer le numéro de compte dans le champs Code comptable (achat) ;
un compte 6xx2xx (ou 6xx10000 en ce qui me concerne) « Abonnement logiciel CEE » (sous entendu intra-communautaire) et indiquer le numéro de compte dans le champs Code comptable (achat intra-communautaire) ;
un compte 6xx3xx (ou 6xx12000 en ce qui me concerne) « Abonnement logiciel Hors CEE » (sous entendu extra-communautaire) et indiquer le numéro de compte dans le champs Code comptable (achat import) ;
Une particularité tout de même pour les achats FR de même nature qui peuvent être soumis à 2 taux de TVA différent (exemple 10% et 20% dans la restauration). Là, il faut bien, à mon avis, créer 2 fiches service différentes et affecter le bon taux à chaque et cette fois ci en le mentionnant dans le libellé du service.
J’espère avoir bien compris la question et que c’est plus clair.
Merci @tomazinio pour votre patience et votre réponse argumentée. Cela répond parfaitement à mes questions. Oui, j’ai eut le cas sur de la téléphonie ou j’ai créer une fiche à 2,1 et 20%.