Calcul TVA alors que le tiers et non assujetti a la TVA dans le module Tiers

Bonjour tout le monde,

Jai créer un tiers en tant que client et je l’ai paramétrée en " Non Assujetti a la TVA".
Quand je crée une facture avec un produit prédéfini dans la base, Dolibarr calcule la TVA!!!
et ceci avec pas mal de tiers.

pouvez vous m’indiquer quoi faire pour retrouver un comportement normal chez dolibarr?

Merci d’avance.

Bonjour,

Êtes-vous assujetti à la TVA ?

Si oui, lorsque vous facturez un client, il est normal que vous appliquiez une TVA et que celle-ci apparaisse sur la facture.
Qu’en penses-tu @aspangaro-Easya ?

Hello Tonio-APEIF,

Mon entreprise est assujetti a la TVA mais pas un bon nombre de mes clients( ils sont en régime Offshore) et ils sont domiciliées dans mon pays: impossible d’utiliser le paramètre pays.
Si ton raisonnement est celui de Dolibarr, a quoi sert alors le paramètre « assujetti a la TVA: Oui/Non » pour un tiers ?

Bonsoir @LTF

Effectivement, la logique actuelle de dolibarr veut que si ta société est assujettie à la TVA, la première taxe non null (TVA) de dolibarr apparaitra par défaut dans tes lignes de vente(commandes, propals, factures).
Ceci est peut-être volontaire ou c’est une erreur. Néanmoins, vous pouvez changer cette logique en modifiant le template de création de lignes situé dans /htdocs/core/tpl/objectline_create.tpl.php comme suit:

  1. Avant tout, faite une copie du fichier objectline_create.tpl.php en objectline_create.tpl.php.bak

  2. Dans le fichier objectline_create.tpl.php, rechercher la portion de code suivante; probable à la ligne 331

  3. Remplacez le code if ($seller->tva_assuj == "0") par if ($buyer->tva_assuj == "0") comme sur cette capture.

  4. Journaliser votre modification du core dolibarr avec tous les détails pour la prendre en compte lors de vos prochaines mises à jour.

NB: Il est déconseillé de faire des modifications du core dolibarr

J’espère que cela aidera.

Cordialement