Association - TVA

Bonjour,

Notre association est non assujetti TVA (bien spécifié dans la config)
Pourtant, notre rapport financier montre les dépenses HT et non TTC qui faussent complétement le résultat.

Ma question, comment retirer complétement la TVA de dolibarr ?

Merci d’avance

Bonjour,
Non assujetti TVA donc hors taxe. Donc tout est en hors taxe…puisqu’il n’y en a pas.
Par exemple les micro-entrepreneurs, sont non assujettis. Pas de déclaration de tva. On ne récupère pas la tva payé. Mais on ne la récupère pas sur les ventes puisqu’elle n’est pas censée être facturé.
La question est : déclarez-vous la tva sur les achats ? Si oui, vous devez la déclarer en vente.
Que les spécialistes me corrige si je dis des bêtises.

Frédéric

J’ai bien compris cela.
Mais par contre, mes fournisseurs sont assujetti TVA et je la rentre sur mes achats du coup…
J’ai fais une grosse requête sql pour passer mes fournisseurs en non assujetti pour ne plus la rentrer. Mais pour 2019, j’ai tout rentré et donc c’est mort je pense ? mes compte 6 ne tiennent pas compte de la TVA… Elle est en 44566…
Donc dans mon bilan j’ai ajouté 44566 en dépense pour retrouver mes petits…

Bonjour!
Je déterre ce sujet car j’ai le même problème. Je viens de commencer à travailler sur Dolibarr et me suis tout de suite rendu compte de ce souci.
Vu qu’on précise dans la configuration que nous ne sommes pas assujettis à la TVA, ne serait-ce pas normal que Dolibarr n’approvisionne jamais le compte 445?
Garder les taux de TVA sur les factures fournisseurs est important, à titre informatif uniquement, certes.
En attendant, je dois corriger toutes mes écritures (heureusement peu nombreuses) pour que le compte 445 ne soit plus approvisionné. Ce qui est dommage.

Ce serait peut-être à corriger?
Merci.

Être non assujettis à la TVA veut dire qu’on ne peut pas la récupérer sur les achats et qu’on ne la facture pas sur les ventes.
Or les fournisseurs vous l’a facture donc c’est normal qu’elle apparaisse.
Et lors d’un contrôle fiscal il est important de pouvoir tout justifier.
Et quand je parle de contrôle, ce n’est pas forcément vous qui êtes contrôlé initialement mais peut-être votre fournisseur (qui a pu commettre une tentative de fraude à la TVA :grin:)

Bonjour
Pour compléter @Tonio-APEIF si vous n’êtes pas assujetti alors les ht de Dolibarr correspondent aux ttc de vos fournisseurs et aucune mention de tva nul part. C’est inutile.
@+