Bonjour,
Je tente de configurer Dolibarr que je découvre et malgré mes recherches, je galère sur un point : la TVA récupérable relative à des débours très spécifiques.
Explications : Je facture une prestation de service qui est composée de débours liés aux greffes de tribunaux de commerce et d’honoraires. Les honoraires à 20% pas de problème. Toutefois, je souhaite faire payer les Débours réels au client, pour le greffe, de sorte que la TVA ne me soit pas imputable sur l’ensemble du prix. Seulement la TVA sur un montant au greffe est très particulière, sur un montant TTC de 195.39€ par exemple elle est composée ainsi :
Emoluments du Greffe (HT) 49.28 € (la TVA est appliquée seulement ici)
Frais postaux 0€
TVA 9.86 €
INPI 5.9 €
BODACC 116 €
Dépôt d’actes 14.35 €
Tarif (TTC) 195.39 €
Faut-il que je décompose le tarif intégralement dans la facture ? Les greffes ne pratiquent pas tous les mêmes prix, il est impossible d’avoir un montant précis avant opération, même si les variations sont faibles. Je souhaite présenter la TVA récupérable par le client sur ces débours.
Merci par avance pour vos prochains retours.
