[DOLIBARR 10.0.1] Problème calcul de TVA

Bonjour tout le monde,

Je n’aime pas parler de bug avant d’avoir plusieurs retours… Une bonne âme pourrait-elle me confirmer le problème ?

J’ai un soucis avec le module TVA concernant un abonnement contenant une ligne libre de type service, ainsi que plusieurs services définis à la vente. Suite à la génération de la facture de cet abonnement, le rapport de TVA m’indique que la TVA du service correspondant à la ligne libre (mais pas les autres) est due alors que la facture associée n’a pas encore été payée. Le traitement des autres lignes de la facture est correct, à savoir la TVA n’est due qu’à paiement effectif de la facture.

Mon abonnement ressemble donc à:
ligne libre de type service : maintenance gargamel : 100HT (TVA = 20)
service prédéfini : maintenance schtroumpfs : 200 HT (TVA = 40)
service prédéfini : maintenance schtroumpfette: 200 HT (TVA = 40)

La facture est correcte et reprend bien tout ça avec un total HT de 500 et un TTC de 600.
Le rapport mensuel de TVA de ce mois ci m’indique en revanche dans la colonne TVA vente, 20€. Or il devrait m’indiquer 0 puisque aucune de mes factures n’a pour l’instant été payée.

Je précise que je suis sur une fresh install, et que ça sent encore la peinture puisqu’il n’y a pour l’instant qu’un seul tier, un seul abonnement (contenant donc 2 services prédéfinis à la vente et 1 ligne libre de type service) et une seule facture dans mon dolibarr…

Cordialement,

Bonjour vos paramétres de règlements de t à sont ils correctement renseignés ?

Bonjour,

Désolé pour ce très long délai de réponse…

Les options de règlement de TVA sont standards, à savoir sur facturation pour les produits et sur encaissement pour les services. D’ailleurs, le calcul fonctionne parfaitement avec les services et produits prédéfinis. ça ne marche pas avec les lignes libres de type service (non testé avec des lignes libres de type produits).

Cordialement

Bjr

Quelle version de doli ?

On parle bien du paramétrage du module « TVA, charges fiscales ou sociales et dividendes » ?
Pour moi, il y a là un bogue. Je n’ai pas isolé une telle anomalie, bien qu’ayant constaté des écarts entre le rapport de Dolibarr et celui du comptable.

Après un test rapide sur une version de test en 10.0.0 :
une ligne service libre à 100
une ligne service prédéfini à 500
facture validée, le rapport par mois de la TVA reste à 0.
Le paramètre des taxes est sur standard.
Es-tu sûr d’avoir saisi un service libre et non un produit ?