Bonjour !
Bien pas sur que ca soit un « bug » (peut être un oubli ? ) mais il semble y avoir un petit souci avec la TVA sur les factures d’acompte, malgré l’utilisation de l’option (merci !! au passage !) de calcul de la TVA sur encaissement exclusif.
Les montants de ces factures, avec TVA mentionnée ne sont donc pas pris en compte dans les rapports de TVA, bien que l’acompte soit bien encaissé dans la période concernée. .
Merci !
Bonjour,
Je vous propose de jeter un coup d’oeil sur ce topic, il me semble que c’est lié !
www.dolibarr.fr/forum/t/tva-a-lencaissement-acompte-non-comptabilise/27976/1
Cdt
oui mais depuis il y a une 3eme option qui est apparue, a savoir encaissement réel quoi qu’il arrive. Je pense que la fonction n’a pas été complètement implémentée, puis que les acomptes sont des encaissements/paiement.
Alors évidemment en fait on peut facilement contourner le problème en faisant une vraie facture simplement, mais du coup on perd l’interet de cette facture d’acompte…
Bonjour,
Avez vous activé FACTURE_DEPOSITS_ARE_JUST_PAYMENTS car dans ce cas c’est normal que ça ne fonctionne pas.
Si vous mettez de la tva sur un accompte, dans ce cas, il ne faut pas le déduire comme un paiement à mon avis sinon il n’y a pas de soustraction de la tva déjà payée.
@+
alors en effet il est activé mais je n’ai pas compris la remarque.
Le but est en effet de déduire (ou d’ajouter) la tva au décompte de tva en prenant en compte le dit encaissement.
Je vais faire des simulation en désactivant la chose alors pour voir.
[Edit] je viens de comprendre. Oui c’est ca. Je simule.
alors j’ai regardé le fonctionnement de cette option.
L’option cachée FACTURE_DEPOSITS_ARE_JUST_PAYMENTS permet d’avoir cette déduction qui apparaît comme montant déjà payé et non comme diminution du montant total de la facture finale. Dans ce cas, les factures acomptes ne sont pas incluses dans les calculs de chiffre d’affaires
Ben oui c’est pour ca que je l’avais activée. les acomptes ne doivent pas être inclus dans le CA, mais incluent de la TVA donc que faire 
Bonjour,
Avez vous trouvé une solution ?
Je suis dans le même cas que vous avec le besoin d’avoir une écriture de TVA sur les acomptes et sans que celle si soient comptabilisé en CA
Au niveau de la comptabilité cella fonctionne avec l’option Facture deposit are just payment désactivee et les accompte affectée au compte 419100 mais toutes les statistiques sont fausses.
Je suis en V14
oui et non. Je ne fais plus de factures avec paiement partiel, et sinon vu la norme fiscale ici, je fais l’opération à la main pour la déclaration de tva…
