Utilisation de deux taxes

Bonjour,
Je suis très impressionné par la qualité de Dolibarr. J’envisage de l’utiliser pour notre association et également pour mon entreprise. Évidemment l’utilisation de la double taxation est essentielle (TPS et TVQ). Quand planifiez-vous (si c’est dans vos plans) intégrer cette fonctionnalité ? Merci.

En attendant, il est possible de paramétrer les deux taxes en une, soit la taxe composée (produit X 5%) + (produit + 5%+7,5%), soit 12, 875%

Bopharine écrit:

peux-tu m’en dire plus sur ces taxes, c’est particulier à un pays ?

C’est la taxe provinciale du Québec(TVQ) et la taxe sur les produits et services(TPS) au canada

Moi aussi j’ai ce problème, en fait nous avons 2 taxe et l’une taxe l’autre donc nous ne pouvons pas vraiment les combinées… Si vous avez la solution répondre ici ou [email protected]

Merci

salut,
je suis aussi très impressionner par les possiblités offertes par dolibarr, sauf que il y’a un probleme pour les taxes au quebec?
comment on peux ajuster les taxes et ajouter les deux tps et tvq.
merci.

Bonjour à tous,

Le taux de taxe au Québec changera au 1er janvier 2013.

Désormais les taxes se calcueront comme suit :

Exemple de calcul des taxes de vente à compter du 1er janvier 2013

Vous vendez un bien taxable au prix de 100 $. Les taxes seront calculées comme suit :

Prix de vente

100,00 $

TPS (100 $ × 5 %)

5,00 $

TVQ (100 $ × 9,975 %)

9,98 $

Total

114,98 $

Est ce que Dolibarr peut accepter ce genre de facturation dès à présent ?

Merci

Julien

référence : http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/taxes/tvq_tps/modifications-regime-tvq.aspx

+1 pour une double VAT taxation Federal et Provincial au Brazil, Canada, Portugal, Syrie.

Peut être qu’une partie du code source libre d’Adempierre pourrait être récupéré et adapté pour PHP? C’est un système très puissant et flexible pour les taxes. Detailes à http://www.adempiere.com/Tax_Setup#Canada

Je suggère les options suivante pour le Canada dans Dolibarr

  • No Tax - no tax applied to the document. Tax is not applicable to the transaction.
  • Exempt - the product or service is exempt from tax. This has special consequences for input tax credits and the accountants will want to track it. The Government determines which products and services are exempt.
  • Zero-Rated - the product of service is considered tax free without the special consequences. Again, the Government determines where this applies.
  • PST Only - the product only has PST applied.
  • GST only - the product only has GST applied.
  • PST/GST - the product can have both PST and GST applied.
  • HST - the product has HST applied.

Detailes à propos de la double VAT au Canada http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/gst-tps/gnrl/hw-fra.html

Non chez nous au Québec on paye 2 taxe mais on peut pas dit 5% et 7.5% = 12.5% de taxe on peut pas calculé comme sa les facture serais fausse et on doit voir visuellement le calcul complet par la loi,

100$ x 5% tps = 105$
105$ x 7.5% tvq = 112.88
et non
100$ x 12.5 = 112.50$

ces un exemple

la taxe tvq se retaxe sur la tps

il est tu possible de faire un module avec plusieurs choix de taxe !

nom de taxe 1 [] - taux de taxe1 []% - No1 de taxe gouvernemental []
nom de taxe 2 [
] - taux de taxe2 []% - No2 de taxe gouvernemental []
nom de taxe 3 [] - taux de taxe3 []% - No3 de taxe gouvernemental []
nom de taxe 4 [
] - taux de taxe4 []% - No4 de taxe gouvernemental []

Affichage dans la facture

Tps 5% no.254456567
Tvq 7.5% no.48692300

si certain pays ou autre on plusieurs taxe et peut la nommé en conséquence sa éviterais bien des tracas !

Merci ! super soft mais ces juste sa inconvénient pour notre coin pays.

La gestion de deux taxes locales est implémentée sur dolibarr depuis la version 3.3.

Il faut vérifier les taux de taxes dans le dictionnaire des taux de TVA (les taxes locales sont définissables pour chaque taux de TVA) et bien penser à assujettir sa société, ses clients et ses fournisseurs aux taxes locales (config société et fiches tiers).

Pour éventuellement modifier les libellés des taxes, il faut toucher le fichier de traduction dans le répertoire langs.

Question subsidiaire : le n° de taxes gouvernementale auquel vous faites allusion est -il toujours le même (auquel cas vous pouvez le mettre dans le fichier de traduction) et est il obligatoire sur la facture ?

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Pour info,

La TVQ ne se calcule plus sur le montant HT et la TPS depuis janvier 2013. Désormais le prix est fixé ainsi :

HT : 100$
Tps (5%) : 5
Tvq (9.975%) : 9.97$
TTC : 114.97$

La méthode dont tu parles date de 2012.

Julien

Salut à toi,

Tu sembles vraiment expert ; j’ai essayé de suivre ta méthodologie mais je n’y suis pas encore arrivé.

Peux tu nous dire comment on doit configurer précisément chaque élément ; je suis persuadé que bien des gens du Canada te remercierait.

Donc je te fais un résumé de ce que nous avons besoin :

Dans notre facturation, plusieurs cas de figure peuvent se présenter :

on vend au Québec : les taxes qui s’appliquent sont la TPS et la TVQ (chacune ont un pourcentage différent ; elles s’appliquent désormais chacune sur le montant HT). Nous devons noter à côté des termes TPS et TVQ un numéro propre à chaque entreprise (9 ou 10 caractères). Ce numéro est propre à chaque entreprise.

on vend en Ontario : dans ce cas c’est la TVH qui s’applique avec un taux de 13%
on vend en Nouvelle Écosse : le taux de taxe est de 15% là encore avec la taxe nommée TVH.

Comme tu vois chaque province canadienne a des taux de taxes différents que nous devons charger. Donc il faudrait créer un taux de taxes par province canadienne en fait.

Dernier cas on ne charge pas de taxe, le plus simple sûrement…

Crois tu que tu pourrais nous expliquer pas à pas ce que nous devons faire ? Dis toi que certains sont des gens qui débutent avec Dolibarr.

Merci de ton aide et du temps passé :wink:

Julien

Bonjour,

La gestion des taxes locales avait initialement été développée sous forme de module pour la 3.1.

La documentation est disponible ici : http://www.altairis.fr/file-fetch/173-documentation-module-taxes-locales-v1.0.pdf

Tout a été intégré en 3.3 en natif et il n’y a donc plus besoin de configurer de module « taxes locales », mais le reste de la documentation doit être ok.

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Les différents taux dont vous parlez sont ils en sus d’une TVA ?

Et bien en fait cela remplace la TVA.

julien

salut,

je n’ai pas le module taxes locales qui apparait.

que puis je faire.

pour info j utilise la version 3.3

Comme dit plus haut, il n’y a plus de module taxe locale, mais tout est intégré en natif.

Il suffit donc de définir les taxes dans le dictionnaire de TVA pour votre pays (menu Configuration/Dictionnaires/Taux de TVA), puis d’assujettir votre société à ces taxes (menu Configuration/Société-institution) et ensuite les tiers concernés par les taxes.

Dans le cas où les taxes remplacent la TVA, je pense que le mieux serait de définir les taxes locales pour le taux de TVA à 0%.

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Bonjour,

Je re-ouvre un peu le sujet car je suis sur ce problème

Pour résumer
1 - de définir un taux de TVA par province (configuration/dictionnaire/taux TVA)
2 - il est préférable de mettre la TVA a 0 (ou de ne pas assujettir la compagnie et les clients)
3 - d’utiliser les taxes 2 et 3 puis d’assujettir (compagnie et clients)

Je n’ai pas encore fait cette méthode
actuellement j’utilise la TVA et la Taxe 2
Ce qui me pose problème c’est lors de la création du tiers on a une option « assujetti » est il possible de modifier cette ligne et de mettre assujetti TVQ et assujetti TPS?
Puis dans la fiche du tiers si on la visionne on a « LocalTax1IsUsed » pourrait aussi etre change par TVQ et TPS?

Merci

Bonjour Cedric,

Bien content de voir un autre Canadien :happy:

Je viens d’installer Dolibarr sur mon portable windows et suis en train de l’évaluer. Si la gestion des taxes est correct, je risque d’offrir le service d’hébergement pour la solution, donc je suis très intéressé par le sujet.

La documentation sur le sujet me semble pas adapté pour nous Canadien, il faudrait juste faire un exemple comme pour la Tunisie mais pour le Québec (étant de langue française, cet exemple serait très approprié pour le Canada).

J’y reviendrai plus tard quand j’aurai fait le tour mais gardons contact :happy:

Mike.

bonjour,

A t on des news pour cette double taxation Québécoise ?

Merci

IETremblant

Bonjour la communauté

J’ai un soucis similaire à celui que vous évoquez dans cette discussion et J’ai besoin d’aide pour configurer deux taxes sur les ventes.
La TVA (Une seule valeur fixe en %) et la TSP (5 valeurs différentes, une seule s’applique en fonction du client, en %).

  1. Comment le configurer de manière optimale et automatisée

Nous souhaitons ensuite que seul le montant final TTC s’affiche devant la ligne du produit. Ce Montant TTC = Prix HT x (1 + TVA + TSP). Le montant final est donc TTC. C’est ce montant TTC qui devra être également utilisé dans le PdV
2. Comment le configurer ?

Merci pour votre précieuse aide.

Vermont