Bonjour,
Félicitations pour ce brillant logiciel.
Je cherche une solution pour appliquer un taux de TVA différent en fonction de la facture et pas en fonction du produit.
Est-ce possible ?
Ce n’est pas possible. Un produit ou un service a un taux de TVA qui lui est propre et ce taux doit être mentionné. La facture ne fait (entre autre) que récapituler la liste des produits/services vendus, le total HT, le montant de la TVA collectée et le total TTC.
Bonjour,
La question qui reste ouverte est :
La structure de Dolibarr permet elle d’affecter un taux de TVA par client ?
Ce fonctionnement est aussi logique que d’autres.
La TVA dépend de règles fiscales nationales.
Elles sont propres à un client car fonction de son type de structure, de sa localisation géographique, etc…
La TVA est liée à une transaction et non pas à un produit.
Par exemple
Une boite de punaises peut être à
19.6 % pour une vente en France
0% pour une vente en France avec un client exonéré de TVA
0% pour une vente en intracommunautaire.
Salutations
Salutations
en ce qui concerne les autres pays, le taux du produit est mis à 0 si intracommunautaire, par contre si tu vends une boite de punaise à un autoentrepreneur tu vas mentionner la tva, ce n’est pas toi qui enlève la tva, c’est l’autoentrepreneur qui ne la récupère pas.
et les taux de tva sont sur les produits, tu peux avoir dans une facture des produits avec un taux de tva à 19,6 et d’autres à 7
Bonjour Régis,
En effet pour les ventes France plusieurs taux de TVA sont applicables sur une même facture.
De plus pour faire simple il peuvent changer en fonction du temps ou de nos gouvernants 
Ce qui n’enlève pas les cas d’export, intracomm et exonérations.
Salutations
en ce qui concerne l’export et l’intracomm dolibarr gère ça en automatique suivant si le pays est en UE ou hors UE
concernant l’exonération je ne comprend pas trop ce que tu veux dire, tu es soumis à tva et tu vends à un autoentrepreneur par exemple ?
Bonjour Régis,
Par exemple une société cliente (française), ayant des chantiers à l’étranger bénéficie d’une exonération de TVA de la part des impôts.
Cette exonération donne lieu à l’émission d’un justificatif que ce client te transmet.
Ce même justificatif t’est obligatoire pour pouvoir émettre des factures avec une TVA à 0%.
Un cas parmi d’autres.
Salutations
oui ok je comprend, si tu factures toujours cette société en exonération de taxe tu peux mettre le paramètre « soumis à tva » à « non » dans la fiche client, si c’est ponctuel il faudrait effectivement rajouter ce type de paramètre lors de la création de la facture. (attention ceci ne concerne pas les clients autoentrepreneurs par exemple)
Lorsqu’il faut émettre une facture à un client en tva zero, ce cas étantun cas d’exception (soumis à un justificatif particulier), il faut le gérer en mode exception, à savoir modifier le taxu de tva sur les lignes de facture pour mettre zéro (si applicable sur toutes les lignes).
Il n’y a pas d’option à ce jour pour modifier la règle d’attribution de la valeur par défaut de tva, car cela reste un cas rare. Le mode modification du taux en manuel est donc le seul possible pour l’instant.
Bonsoir,
Peut-être ne suis-je pas au bon endroit et peut-être que la question a déjà été posée. Mille excuses par avances.
Est-il possible avec DOlibarr et en bnatif avoir un même produit avec différents taux de TVA (ou bien faut-il créer atant de fois ce produit qu’il y a de taux ?).¨PAr ailleurs, et tj en natif, a-t-on sur la facture les totax HT des différents taux de TVA ?
Merci d’avance pour vos réponses. Je recherche une solution pour migrer un client à partir de ZOHO CRM
bonjour a tous, désoler je me permet de poser une question dans ce sujet que je le trouve proche de mon problème: je suis en Algérie et DOLIBARR répond a tous mes besoins , j’ai un petit souci par a port a la taxe de 1% concernant les facture payer en espèce, apres la tva de 17 % on est soumis a une autre taxe de 1% cont il sagie d’un paiement en espèce, y a t-il un moyen de programmer deux type de paiement ( cheque ou espèces )pour ajouter cette taxe de 1%
merci d’avance ?
Bonjour,
Il y avait un fonctionnement qui n’a pas été maintenue faute de mainteneur des pays concerné. Dans Acceuil->dictionnaire->Taxe TVA, c’est le type de taxe 7, qui avait été fait spécifiquement pour les pays du Maghreb qui ont ce type de taxe, je crois (enfin c’est ce que j’ai lue dans les commentaires du code)
Je ne sais pas si c’est fonctionnel, dans dolibarr 3.3, nous n’avons pas eu de retour sur ce sujet. Il y a des travaux en court pour une taxe de ce type qui s’appuie sur l’existant, mais je ne sais pas si cela sera finalisé pour la prochaine version de Dolibarr.
Cdt.
Bonjour ,
j’habite au Senegal et j’ai un probleme pour appliquer la TVA qui est de 18%.
A la place des 18 %, dolibarr fait le calcul et applique 0.0%.
Je joins a ce messsage un capture d’ecran.
Merci de prendre de votre precieux temps pour m’aider a resoudre ce probleme.
hello,
par contre il faut indiquer pourquoi elle est à 0% - vente exo de tva article 262 … services : autoliquidation et article … où peut-on inscrire ces mentions afin de ne pas avoir à les écrire à chaque fois ?
merci 
