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SUJET : TVA pour operation comptable non prise en compte

TVA pour operation comptable non prise en compte il y a 9 ans 8 mois #19959

  • erick
  • Portrait de erick
Bonjour.

Je suis en train de développer un module pour la gestion des comptes courants d'associé (sur le temps libre, alors ça n'avance pas forcément vite).

Je souhaiterai pouvoir gérer les remboursement de frais sur le CCA. Par exemple, j'achète quelque chose sur mon compte pour la société, et je me fais rembourser en crédit de CCA ensuite.
Le problème c'est que le crédit du CCA dans ma table llx_cca ne suffit pas, il faut aussi que j'actualise la TVA en la faisnat prendre par la société comme un achat.
Bref:
Si j'achéte une cafetiére à 80€ HT
1. Je saisi une opération de crédit sur le CCA du dit associé (table llc_cca)
C'est donc transparent au niveau comptable (normal puisque le mouvement est virtuel).
2. Je dois faire, au bénefice de la société, un crédit de TVA de 15,68€ (TVA 19,6 de 80€)

Je ne veux pas passer par une facture fournisseur qui générerait un mouvement physique qui n'existe pas dans la réalité, qui créerait des factures en retard sans raisons réelles, et qui poserait des problèmes de remboursement (remboursement jamais égal au montant exact d'une facture).

Est-il possible d'attaquer directement une table pour n'injecter que le crédit TVA qui sera alors pris en compte par DLB?

Merci d'avance pour vos idées ;-)
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Re: TVA pour operation comptable non prise en compte il y a 9 ans 8 mois #20010

  • erick
  • Portrait de erick
Un petit up pour qu'un des gourous lise le message et me donne une idée pour affecter une tva sans saisir le prix du produit ;-)

Merci et bon week-end.
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Re: TVA pour operation comptable non prise en compte il y a 9 ans 5 mois #21420

  • fixe
  • Portrait de fixe
Bonjour, Erik.

La TVA doit être constatée au moment de l'enregistrement des frais, que ce soit dans le cadre d'une facturation fournisseur ou d'une note de frais (NDF).
Lorsqu'un associé fait une dépense pour l'entreprise (NDF), la totalité (HT et TVA) des informations de la dépense doit être constatée.

Le flux comptable à appliquer est le suivant (Avec des libellés, pas de compte comptable ;) ) :

Achat de la cafetière :
Cafetière 80.00 (D)
TVA déductible 15.68 (D)
CCA 95.68 (C)

Le CCA présente donc un solde créditeur (La société doit de l'argent à l'associé).

Remboursement du CCA si besoin:
CCA 95.68 (D)
Banque 95.68 (C)

Le montant du remboursement est égal au montant de l'achat.
Dans tous les cas, le CCA ne peut être débiteur (Négatif).


Dans le cadre de Dolibarr, en attendant ton module de gestion des CCA, j'ai créé les associés comme fournisseurs avec des conditions de règlement très lointaines. Ceci permet :
- d'obtenir le résultat de TVA attendu,
- de faciliter la saisie des notes de frais (Une facture par semaine, mois ou autre selon le besoin de regroupement, avec autant de lignes de facture qu'il y a de NDF)
- pour archive, d'obtenir la visualisation des NDF par un attachement du scan des justificatifs.
- de ne pas être relancé pour retard de paiement.

La saisie du montant HT et de la TVA s'avère nécessaire. L'opération n'est pas virtuelle.

En espérant avoir répondu à ta question.
Dernière édition: il y a 9 ans 5 mois par fixe.
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