Je up ce sujet qui me pose problème depuis quelques années maintenant :
et j’ajoute un lien pour ceux que ca intéresserait : http://www.valdelia.org/
Bonsoir,
j’aimerais savoir si le module eco tax correspond bien à mon activité.
Dans mon activité (mobilier), nous appliquons l’éco-taxe en fonction du poids du meuble. (ex pour un siège de bureau 0,07 cts du kg)
Le montant varie i en fonction de sa catégorie : sièges, bureaux, rangements et de sa composition 50% de bois, supérieur à 95% de métaux… ( c’est un truc de fou ! )
il est soit indiqué par le fabricant francais au tarif qui est metteur sur le marché, soit calculée par le distributeur qui devient metteur sur le marché lors d’acquisitions intraco .
Le montant de l’eco taxe est donc indiqué ligne de produit par ligne de produit.
Il doit être totalisé également en pied de facture avant TVA. Puisque c’est une taxe soumise à taxe :-))
Dans le module Eco Tax DEEE
Si j’ai bien compris, le montant de l’eco taxe doit être indiqué dans la fiche produit.
Peut il être indiqué lors de création de ligne produit libre sur les propales ?
Est il possible de spécifier la nature de l’eco taxe : Produit de fabrication française : reversée au fabricant ou produit importé, reversée à l’organisme collecteur (nous sommes dans ce cas « metteur sur le marché » ).
Peu t on ainsi éditer directement le montant de l’eco taxe à reverser à l’organisme collecteur chaque trimestre. ?
Je serais preneur d’un vue pdf facture ou propale;…
Merci de votre aide.
