Calcul de TVA à l'encaissement

Bonjour !

Sujet différent de celui « règle de calcul de TVA ».

Dans l’option « tva à l’encaissement » il n’est pas possible a priori de modifier ceci :

Produit Sur livraison (Date de facture utilisée) Sur livraison (Date de facture utilisée)
Services Sur paiement (Date de paiement utilisée) Sur paiement (Date de paiement utilisée)

OR : cette règle est très spécifique à la France, et dans d’autres pays (notamment le mien, Maroc et bon nombre d’autres) la règle est strictement susr les encaissements y compris pour les produits. Seul le paiement génere un encaissement/decaissement de TVA.

Conséquence, tous les calculs de TVA sont faux puisqu’ils prennent en compte les factures pour les produits.

Est il possible de toucher à ces options et si oui ou cela ?

Merci !