Bonjour à tous,
Sur une version 3.9.xx j’aimerais lorsque je fais une facture d’acompte d’après un devis ou une commande avoir un taux de TVA à 20% par défaut. J’ai bien regardé dans les options cachées, mais je n’ai rien trouvé. Y a -t-il moyen de le faire ?
Merci d’avance pour votre aide
Salut Akene,
En formation client, je préconise de ne pas mettre de tva sur l’acompte car ça complique la gestion de la tva.
En effet la tva est récupérable sur les prestations si faites, ce qui n’est pas forcément le cas lors de l’acompte ou partiellement.
La tva est récupérable sur les produits si livrés, ce qui n’est jamais le cas lors de l’acompte.
Si en plus tu te retrouve avec plusieurs taux de tva, là ça devient une usine à gaz.
Ce fonctionnement est validé par notre expert comptable tant qu’on est sur le même exercice fiscal pour l’acompte et la facture.
@+
Salut Philazerty,
Merci pour ton retour. Je fais et dis la même chose à mes clients, mais l’expert comptable de celui-ci lui demande de la mettre. C’est pour cela qu’il auraient voulu un taux par défaut. Est-ce que cela est faisable ?
Bonjour,
Je dirais non de base car la ligne créée est une ligne libre. Il faut donc y ajouter la tva ensuite.
Il faudrait pouvoir y mettre une produit/service défini.
@+
Bonsoir,
Ce sujet m’intéresse beaucoup, y a-t-il un moyen détourné d’arriver à ce résultat en automatique tout de même ?
(j’ai le même souci en comptabilité, la TVA sur les acomptes n’est pas une option)
Bonjour à tous,
Egalement intéressée par cette question.
Selon mon comptable, je dois facturer de la TVA sur mes factures d’acompte (d’ailleurs, si j’ai bien compris, les factures d’acompte sont toujours soumises à TVA).
Ce taux par défaut à 0% est source d’erreur. J’oublie régulièrement de le modifier…
Éventuellement, merci de m’éclairer sur les raison d’être de ce taux par défaut à 0%.
Bonne journée,
Bonjour,
un gros UP pour savoir si quelqu’un a trouvé une solution ?
merci.
Idem, je viens également de recevoir une relance de mon comptable pour appliquer la tva sur les acomptes …
Bonjour,
Pour l’instant il n’y a rien d’automatique.
La TVA sur les acomptes dépend de beaucoup de choses. Le pays bien sûr mais aussi le contenu. Selon s’il s’agit de produits ou de services, s’ils sont livrés ou pas etc…
Par exemple, un acompte pour réserver un produit ne doit pas avoir de TVA. La TVA est dûe une fois la livraison faite.
@+
Bien non je ne crois pas Philazerty.
Soit on est a l’encaissement, soit on est au débit. Si TVA a l’encaissement elle est due sur toute facture, d’acompte ou pas 
En tous les cas dans mon pays ici, une facture=TVA. pas d’autre option possible
La seule solution hélas est soit de ne pas utiliser le systeme par défaut de facture d’acompte et de scinder la facture globale par le montant de l’acompte facturé, (bien dommage)ou de « modifier » la ligne libre en incluant la TVA a la main puisque on peut choisir le taux à cet instant. Et la oui en cas de multi taux c’est l’usine à gaz.
Bonjour à tous,
Je me permets de remonter ce sujet, sauf erreur de ma part je n’ai pas encore trouvé de solutions.
Je réalise des acomptes pour de la prestation de services, parfois sur de gros montants, parfois avec plusieurs acomptes pour un seul devis.
Le fait que la TVA soit calculée uniquement sur la facture finale me pose des problèmes de décalage de trésorerie.
Est-ce qu’il y aurait une solution pour intégrer le calcul de la TVA sur les acomptes, ou bien le mieux est par conséquent de réaliser des factures manuelles (ce qui est un peu dommage, nous n’avons plus le récapitulatif automatique des paiements) ?
Merci !
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Salut olivierm67,
la TVA ne se calcul en effet qu’à partir de la facture finale car elle dépend de la livraison effective du service.
Tu as donc quatre choix :
- ou effectivement ce sont des acomptes, et le comportement de dolibarr que tu décris est tout à fait normal.
- ou ce ne sont pas des acomptes mais des règlements sur l’avancement de la livraison partielle du service commandé: dans ce cas, tu peux emmètre la facture totale et saisir les règlements au fur et à mesure des paiements partiels du client (pour spécifier cela au client, tu peux l’indiquer dans la note publique de la facture : elle apparaîtra en entête de facture). Avec un paramétrage correct de la TVA, celle ci sera calculée sur les date et montant des différents règlements, et non sur la facture totale à son émission.
- ou te servir des factures de situation (couramment utilisées dans le milieu du BTP pour des paiement au fur et à mesure de l’avancement du chantier)
Dans tous les cas : fais des essais sur une instance de test pour ne pas mettre le bazar dans ta base de production.
Essaie de faire un retour ici sur la solution que tu auras adopté : cela en aidera peut être d’autres
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Hello Arre,
Un grand merci pour ta réponse 
Depuis j’ai fait quelques essais, je pense que la facture de situation est ce qui me correspond le plus.
En faisant quelques recherches, j’ai vu que l’utilisateur « Akene » avait développé un module permettant d’améliorer la fonctionnalité, je l’ai acheté :
https://www.dolistore.com/fr/modules/1067-Facture-de-situation.html
Il me reste encore une interrogation concernant les acomptes, pour le moment j’ai réalisé une première facture de situation avec un avancement à 50%, je n’ai pas encore testé s’il est possible de créer un acompte classique pour ensuite le déduire d’une première facture de situation.
Bonjour,
Normalement, rien ne s’oppose à l’utilisation d’un acompte dans les factures de solde.
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Bonjour,
Je suis aussi fort intéressé par la facture de situation qui représente l’essentiel de nos facturations BTP. Je cherche à reproduire la méthode normale de facturation qui demande à intégrer l’acompte au prorata de l’avancement et non pas à 100% dans la situation 1 … Est ce que c’est envisageable sur ce module? Ou autrement ?
Bonjour,
Après consultation de mon expert comptable, voici sa réponse :
La TVA sur les prestations de services est exigible dès le paiement, même si la prestation n’est pas effectuée.
Il faut donc bien indiquer la TVA sur la facture d’acompte, puisque la facture est censée être payée concomitamment.
La possibilité de pouvoir établir une TVA par défaut sur les acomptes serait donc bienvenue.
Merci !
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Bonjour Christo,
Pour le moment ce n’est pas possible dans dolibarr. En tout cas pas facilement. La solution serait peut être de scinder l’acompte en plusieurs remises correspondantes au pourcentage d’avancement de la situation et d’appliquer la remise correspondante dans votre facture de situation.
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Bonjour,
Oui, c’est juste, la TVA doit apparaître.
Personnellement, quand je crée une facture d’acompte, le taux de TVA est renseigné à 20%. Est-ce parce que j’ai activé l’option FACTURE_DEPOSITS_ARE_JUST_PAYMENTS ?
Merci pour votre réponse Yves.
J’ai résolu le souci en désactivant la TVA à 0% dans le dictionnaire admin/dict.php vu que je n’utilise jamais cette option…
Merci beaucoup de la réponse. Il faut que je teste chez moi et dans la démo pour mieux saisir ce que cela signifie comme flux de démarches et de validations, de rediviser l’acompte au gré des situations.
EDIT:
Je commence par provoquer un bug - dont je ne peux plus me sortir seul hélas:
Ma démarche était au départ :
Validation commande > facture d’acompte 20% > règlement partiel de l’acompte
puis création de la facture Situation 1…
Ensuite me ravisant j’ai voulu supprimer ce paiement partiel dans les écritures bancaires,
validation OK pour le compte banque – MAIS le satané paiement référencé apparaît toujours dans la liste des paiements et sur la facture de situation, alors qu’il a disparu de mon compte banque!
Erreur : Impossible de supprimer ce paiement
(Le message d’erreur affiché après tentative de validation est 
You have an error in your SQL syntax; check the manual that corresponds to your MySQL server version for the right syntax to use near ‹ › at line 1
Impossible aussi de supprimer la facture de situation car elle est marquée „règlement commencé“.
Une suggestion serait bienvenue.
Ci dessous en rouge, le paiement zombie.
Dolibarr 11.0.4
MySQL or MariaDB 5.7.28-nmm1-log
PHP 7.4
