Problème de TVA sur la version 3.8.4

Bonjour,

Lorsque je créer un tiers avec le champ « Assujetti à la TVA » à OUI, j’ai automatique la TVA qui s’affiche dans mes devis et/ou commande (normal).
Mais si ensuite je reviens sur le tiers et passe « Assujetti à la TVA » à NON, la TVA ne passe pas à 0 sur les nouveaux devis / commande. Je suis obligé de la modifier manuellement sur toutes les lignes.

Une idée ?

Bonjour,

Quelqu’un a déjà rencontré le même problème que moi. Je suis vraiment bloqué avec ça car depuis je suis obligé de modifier la TVA sur chaque ligne produit lorsque ce que je fais un devis ou une commande!! j’ai beau modifié le champ dans le tiers, cela n’y fait rien.

Help!

Salut,

Ce comportement est tout à fait normal: la TVA est héritée du tiers sur la pièce lors de sa création.
Si le tiers change de régime de TVA, il ne faut pas que son historique de pièce soit impacté (imagine toi qu’une telle modif change les factures passées… Ça serait un peu le bazar…)

Il n’y a pas d’autre solution que de modifier la TVA sur l’en-tête de la pièce et sur chaque ligne.

Par contre, les nouveaux devis doivent hériter du nouveau taux: comment créer tu tes devis ? Par ajout ou par duplication ?

Bonjour,

Si j’ai bien compris ta situation.
Peu importe que ton client recupere ou pas la TVA
Qu’il soit assujetti à la TVA ou pas, ne change pas tes devis.

Tes devis, factures dépendent de ton régime de TVA
@+

Bonjour,

Je suis bien d’accord pour que l’historique ne soit pas impacté, mais mon problème est sur les nouveaux devis, si entre temps je change de statut de mon Tiers et que je passe la TVA à NON, tous les nouveaux devis conservent la TVA sur chaque ligne arcticle !! je suis obligé de modifier les lignes une par une.

Par contre si je créer un nouveau Tiers et que je l’enregistre la 1ère fois avec TVA à NON, ça marche bien, je retrouve mes lignes d’articles sans TVA dans les devis.

Je pense qu’il y a vraiment un bug. Vous pouvez faire le test:
- Vous créez un Tiers avec TVA à OUI.
- Vous créez un devis et vous aurez sur chaque ligne article l’affichage de la TVA (normal).
- Vous retournez dans le Tiers pour modifier la TVA à NON.
- Vous créez un nouveau devis et vous verrez que la TVA reste sur tous vos articles.

Cela depend de ton statut, pas de celui de ton client.
Si tu es en franchise de TVA que ton client recupere ou pas la TVA , ne change rien, tu ne la facture pas.
et reciproquement si tu es assujeti

La fonction dont je parle dépend bien du client et non du statut de mon entreprise. Dans la fiche du Tiers, le champ « Assujetti à la TVA » permet ensuite de faire apparaître ou non la TVA sur tous les documents (devis, commande…). Nos clients sont à 50% à l’étranger (hors EU). Donc mon problème reste entier.

Est ce qu’il y a une solution?

Bonjour Frederic

Hors CEE evidement le probleme n’est plus le meme.
je pense qu’en theorie la tva va s"afficher ou non selon le pays du client. Sauf erreur ca devrait meme etre lie au pays de livraison et non de facturation.

J’ai fait un test : propal avec un client Suisse (assujetti tva = oui ) et la tva n’est pas facturée
dolibarr 3.9.2

Bonjour KL_Lolo

dans ton test est ce que la TVA s’affiche sur ton devis. Personnellement je ne suis pas allé jusqu’à la facturation. Mon premier problème est que pour moi la colonne TVA ne doit pas s’afficher lorsqu’un Tiers n’est pas assujetti à la TVA.

ça marche bien si j’enregistre le Tiers la 1ère fois avec l’option à NON. Je n’ai pas de colonne TVA dans mes devis. Mais comme je disais au début le bug est que si j’enregistre la 1ère fois le Tiers avec l’option à OUI (par erreur) et que je reviens dessus ensuite pour modifier l’option à NON, ca ne marche pas j’ai toujours ma colonne TVA dans les devis!!

TEST:
Tiers pays Suisse - assujti TVA = oui
Sur propal et sur commande ( pas testé sur facture) colonne TVA presente a 0% et ds le bas du document est present : Total H.T et Total TTC avec montant identique.
Peu importe que la colonne TVA s’affiche ce qui compte est si le bon taux est indiqué dedans.
Je n’ai pas teste la 3.8.4 mais je t’invite a aller voir ce lien peut etre trouveras tu ta reponse, comprendre le fonctionnement exact selon les differentes situations me parait etre la 1ere demarche à faire.


Laurent

Peu importe la situation et quelque soit le pays du Tiers, l’option assujetti à la TVA doit pouvoir passer la TVA à 0% ou non (ou alors je ne comprends pas l’option).
Peux tu faire le test avec un Tiers Allemand avec assujetti TVA = non. La TVA devrait être à 0% sur un devis et chez moi elle reste à 20%.

Ds mon essai avec un pays hors EU : pas de TVA , as tu fait ce test?
Si ton client Allemand est un particulier c’est normal.
A l’intérieur de l’EU, la TVA est facture sauf si le client recoit la marchandise hors France et qu’il possede un numero TVA intra.
Pour tes essais commence par remplir le N° de TVA intra ds tes fiches clients EU, car sans ca il est logique que la TVA soit facturée.
Laurent

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Bonjour Laurent,
Effectivement avec le N° de TVA ça marche. C’était tout simplement ça !!
Merci de ton aide.