Proposition Client non assujetti TVA

Bonjour,

Apres une mise à niveau a la 3.8.3 j’ai toujours un probleme recurrent comme sur les vrsionns precedentes pour les clients non assujetti à la TVA.

A la creation d’une offre (idem Commande) a partir d’un tiers NON assujetti à la TVA, l’offre se retrouve de temps en temps avec TVA.

Le probleme arrive au moment de l’ajout d’un produit à partir du catalogue…si la TVA par defaut afficher quand on arrive dans la vue est à 20% alors le produit se retrouve avec de la TVA alors que le client est bien NON ASSUJETTI.

Les differents test semblents indiqués que cela n’est vrai que pour les clients en EUROPE & NON ASSUJETTI…A confirmer mais pas de probleme pour le grand export ou pour la suisse pa exemple.

Le soucis est que cela oblige a se poser tout le temps la question de cette TVA et forcement l’humain etant imparfait des offres partent avec TVA…

Merci de vos suggestions.

Bien cdlt à tous

Bon en posant la question je crois avoir trouver.

La TVA se retrouve à 20% pour les clients des pays de l’UE dont le Numéro de TVA n’est pas saisi (pas forcement valide).

Une savante fonction doit vérifier NON ASSUJETTI & NUMERO DE TVA pour reellement mettre la TVA à 0%.

Merci de confirmer mon analyse.

Question : si un nouveau pays arrive ou sort de l’europe comme il en est question cette année ?

Bien cdlt