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TVA Sur Marge
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SUJET: TVA Sur Marge

TVA Sur Marge il y a 4 ans, 2 mois #5707

  • Maxdevis
Bonjour

Je voulais demander s'il était possible et enviseagble de développer cette fonctionnalité. Je m'explique. Certaines activité peuvent en effet facturer la TVA sur la marge réalisée....

J'ai vu que regis, travaillait sur le module permettant de calculer le taux de marge... Est t'il encore temps de voir si celà est jouable et d'ajouter cette fonctionnalité ?

Merci à vous

Re:TVA Sur Marge il y a 4 ans, 2 mois #5710

  • regis
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peux-tu m'expliquer comment ca fonctionne exactement ?
Régis Houssin
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Re:TVA Sur Marge il y a 4 ans, 2 mois #5713

  • Maxdevis
Re bonjour

Voui bien sur

En gros je suis par exemple au hasard un Antiquaire et autorise le dépôt vente

J'achète un produit X à 10e HT. je le revends 25e HT
Je suis assujetti à une TVA 19.6% puisque c une prestation de service... Mais vu que c du dépôt vente en fait je l'ai pas acheté, car je dois donner à mon \"vendeur\" 10e. Mais au passage j'ai réalisé une plue value (la marge) de 15e...

Pour les antiquaires par exemple ils peuvent appliquer la TVA à 19.6% sur 15e et non sur les 25e... Donc une TVA sur la marge...

Je te laisse de la lecture

www.google.fr/search?q=TVA+sur+la+marge&...amp;client=firefox-a

mon préféré c'est quand même le premier site, et c'est là qu'on voit que... pour certains cette fonctionnalité est indispensable...

PS aucun logiciel de Gescom n'inclu cette fonctionnalité... Sauf Sage L100 SQL... à condition de bidouiller...


Merci à toi

Re:TVA Sur Marge il y a 4 ans, 2 mois #5714

Alors ça, c'est justement un truc que je me demander.
Si le vendeur fait apparaitre le montant de sa tva, ca précise sa marge d'après ce que je croyais... et non, j'ai trouvé ça qui est très instructif :

J'en profite pour vous rappeler que vous devrez porter des mentions spécifiques sur vos factures relativement au regime de TVA sur la marge. \"Application de la TVA sur la marge selon la 7e Directive UE\"

De plus, la TVA ne doit pas être apparaitre formellement sur la facture. Le montant à payer est forcément TTC. Il n'y a pas de HT.

Votre facture, c'est une ligne. Pour résumer.

Attention, pour appliquer ce régime de TVA, il faut que la TVA n'ait pas été déduite lors de l'achat. Vous devez l'avoir acheté auprès d'une personne qui n'a pas pu vous refacturer la TVA comme un particulier.

Re:TVA Sur Marge il y a 4 ans, 2 mois #5715

  • Maxdevis
Hey hey et voui:)

Mais bon la TVA sur la marge est quelque chose de marginal (wahouu de bon matin un jeu de mot à 2 balles...) Bref c tellement marginal que c fait à la main la pluspart du temps...

Et c'est surtout un casse tête... Mais ya plein de truc sympa comme ca et qu'on ignore... lool

ps: et dire que c le rôle de l'expert comptable que de nous le dire...
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